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Marques déposées par BASS INTERNATIONAL HOLDINGS N.V
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BASS INTERNATIONAL HOLDINGS N.V. -

Numéro de dépôt :
1226156
Date de dépôt :
02/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/02/2003
Marque figurative de BASS INTERNATIONAL HOLDINGS N.V

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 2 février 1983 par BASS INTERNATIONAL HOLDINGS N.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BASS INTERNATIONAL HOLDINGS N.V. -, domicilié(e) Hoekenrode 6 1102 BR AMSTERDAM PAYS-BAS (dossier no 2014402) - XX.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE domicilié(e) (dossier no 2014402) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1226156.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 2 février 2003.

BASS INTERNATIONAL HOLDINGS N.V a également déposé les autres marques suivantes : DEERSTALKER , EMVA , DUKE'S OWN , HEDGES & BUTLER , HIRONDELLE , ORBIT , (Marque figurative) , CARLING XD , ORBIT LODGING MANAGEMENT NETWORK , CROWNE PLAZA


BASS INTERNATIONAL HOLDINGS N.V. - - Hoekenrode 6 1102 BR AMSTERDAM PAYS-BAS (dossier no 2014402) - XX


CABINET PORTE - (dossier no 2014402) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-26

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 1993 n°2014402 - Publication au BOPI 1993-01-29

Inscription le 26 décembre 2001 - Changement d'adresse n°337727 - Publication au BOPI 2001-12-26

Inscription le 22 août 2000 - Transmission totale de propriété n°306031 - Publication au BOPI 2000-08-22

Inscription le 27 mai 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°63437 - Publication au BOPI 1992-05-27

Inscription - Transmission de propriété n°16905 - Publication au BOPI

Vins, spiritueux et liqueurs.